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sur www.laurencecharpy.com. Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos
possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce
site. Les présentes conditions régissent les ventes de mosaïques exclusivement
sur le site www.laurencecharpy.com. Elles sont systématiquement accessibles sur
le présent site par l’acheteur au moment de la commande.

Paiement 

Il s’effectue en ligne lors de la passation de commande. Paiement sécurisé par
Carte bancaire.

Délai de Livraison

Le délai de transport est de 3 à 5 jours ouvrés en France, 4 à 10 jours ouvrés
pour les autres destinations. Ce délai peut varier suivant le pays de
destination. La livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez indiquée
sur le bon de commande. Le transfert des risques concernant les œuvres d’art
achetées par vous a lieu dès leur remise par Laurence Charpy au transporteur.

Réserve lors de la réception des œuvres

Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves
précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître
« sous réserve » sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de
l’assurance contractée. Il est nécessaire de transmettre par mail la liste
des avaries à Laurence Charpy au plus tard dans les 72 heures après la
livraison.

Délai de rétractation

Le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter du lendemain du jour de
la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge.

En ce cas, il sera remboursé dans un délai de 14 jours à partir de la date à
laquelle ce droit aura été exercé.

Toutefois, aucun article ne sera repris et aucun remboursement effectué en cas
de retour d’un article sans être accompagné de son emballage d’origine.

Responsabilité

Laurence Charpy ne sera pas responsable en cas d’inexécution du contrat conclu
dues à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de
perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et
communications.

Droits sur l’œuvre et propriété intellectuelle
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation
et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.laurencecharpy.com appartiennent à Laurence Charpy. Il est nécessaire d’avoir l’autorisation
pour toute exploitation de ces droits. Tous les éléments apparaissant sur le
site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit
de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent
être faites sans l’autorisation de Laurence Charpy.

Règle de confidentialité

Pour effectuer une commande, vous serez amenés à nous communiquer certaines
informations qui feront l’objet de traitements informatiques. En confirmant
votre commande, vous nous permettez le traitement de votre dossier. Ces
informations ne seront pas diffusées à d’autres organismes.

Textes applicables Juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, vous pouvez
vous rendre au greffe du tribunal le plus proche de votre domicile

Mentions légales

Tél : 0614 63 05 70
Mail : laurencecharpy@sfr.fr

Raison Sociale : 

Laurence Charpy

Siège Social : 

36 rue Gambetta 37220 L’Ile Bouchard

N° Siret: 37874881800036

Code APE 9003B